Appel à projets – Occupation d’un local commercial

48, rue des Halles – 79600 Airvault

Dans le cadre de sa politique de dynamisation du centre-ville et de soutien aux activités économiques locales, la commune d’Airvault lance un appel à projets pour l’occupation d’un local commercial situé 48, rue des Halles, en cœur de ville, dans un environnement commerçant et dynamique.

Cet appel à projets vise à accueillir une activité artisanale ou commerciale contribuant à la promotion, à l’attractivité et à la vitalité du territoire.

Présentation du local

Le local proposé se compose de :

Rez-de-chaussée – 58,9 m²

• Pièce principale (38 m²)
  Spacieuse et lumineuse, avec une grande vitrine donnant sur la rue, offrant une excellente visibilité commerciale et un accès direct depuis l’espace public.
• Pièce secondaire (18 m²)
  Espace polyvalent disposant d’un éclairage naturel par velux, pouvant accueillir un bureau, un espace de stockage ou un atelier complémentaire.
• Sanitaires (2,7 m²)
  Sanitaires adaptés à un usage commercial, accessibles depuis la pièce principale.

Étage – 14,5 m²

• Réserve / stockage
  Espace dédié au rangement ou au stockage, accessible par un escalier intérieur.

Surface totale : 73,2 m²

Le local bénéficie d’une excellente exposition et d’une localisation centrale, au sein d’une rue commerçante d’Airvault.

Objectifs de l’appel à projets

La commune souhaite sélectionner un projet :

• Économiquement viable,
• Compatible avec l’environnement urbain et commercial existant,
• participant à l’animation et à l’attractivité du centre-ville,
• respectant la destination commerciale ou artisanale du local.

Conditions financières

• Loyer mensuel : 400 € charges comprises
  (charges incluses : redevance des ordures ménagères uniquement)
• Dépôt de garantie : 400 €

Charges à la charge du porteur de projet

Eau, électricité, chauffage, assurances, taxes et notamment la taxe foncière.

Modalités d’occupation

• Bail précaire ou dérogatoire, conformément à l’article L145-5 du Code de commerce
  (durée maximale de 3 ans)
• Durée minimale d’occupation : 1 an
• Possibilité de renouvellement à l’issue du bail
• Le statut des baux commerciaux ne s’applique pas (pas de droit au renouvellement ni d’indemnité d’éviction)

Modalités de candidature

Les porteurs de projet intéressés sont invités à constituer un dossier de candidature comprenant :

• une pièce d’identité,
• un courrier de demande adressé à Monsieur le Maire, présentant le projet (accompagné, le cas échéant, d’un curriculum vitae),
• un justificatif du statut professionnel.

Après étude des dossiers, les candidats présélectionnés seront conviés à une présentation orale de leur projet devant le bureau municipal, qui émettra un avis sur :

• la pertinence du projet,
• sa faisabilité,
• sa compatibilité avec les objectifs de la commune.

Visites et renseignements

Les visites du local sont possibles sur rendez-vous.

Contact :
Mairie d’Airvault
📞 05 49 64 70 13
✉️ mairie@airvault.fr

Localisation et plan du local