Conseil Municipal du 05 juillet 2022
05/07/2022


Madame, Monsieur
Vous êtes informés que le Conseil Municipal d’AIRVAULT se réunira :

LE MARDI 5 JUILLET 2022 À 20 H

À la salle du Domaine de Soulièvres

L’ordre du jour est le suivant:

Suivi des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal

Domaine et Patrimoine

Redevance annuelle pour occupation du Domaine Public - ORANGE 2022

Redevance annuelle pour occupation du Domaine Public - SEOLIS 2022

Sports et jeunesse

Avenant 03- Délégation de la Compétence transport scolaire

Mise à jour du règlement des restaurants scolaires au 01/09/2022

Mise à jour du règlement de l'école multisports

Comptabilité- Finances-Fiscalité

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Remboursement d'une dépense engagée par un locataire

Attribution de subventions

Attribution de deux aides communales au titre du Plan Façade

Don de l'association des ateliers protégés du Poitou à la commune d'Airvault

Intercommunalité

Avis de la Commune d'Airvault sur le SAGE du Bassin du Thouet

Questions diverses


Conformément à l’article L.2121-13 du Code général des collectivités territoriales«tout membre du Conseil municipal a le droit, dans le cadre de sa fonction, d’être informé des affaires de la commune qui font l’objet d’une délibération». Les dossiers soumis à délibération sont donc tenus à la disposition des membres du Conseil municipal.

AIRVAULT, le 29 JUIN 2022

Olivier FOUILLET,

Maire d’Airvault