Conseil Municipal du 02 juin 2022
02/06/2022


Olivier FOUILLET, maire d'Airvault, à l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu:

LE JEUDI 02 JUIN 2022 À 20 H

À la salle du Domaine de Soulièvres

L’ordre du jour est le suivant:

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 AVRIL 2022

SUIVI DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU MAIRE

COMPTABILITÉ FINANCES FISCALITÉ

  • Vote des subventions aux associations
  • Redevance annuelle des concessionnaires pour occupation du domaine public
  • Révision des tarifs pour la régie d’encaissements des produits promotionnels du musée
  • Subvention au Relais-café pour l’animation sur le marché (prestations Au coin de la rue)

INTERCOMMUNALITÉ

  • Convention pour le versement d’un fonds de concours par la commune d’Airvault à la CCAVT-Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, pour l’achat d’un équipement système conférence filaire
  • Nouvelle convention avec la CCAVT sur l’IFER (Imposition Forfaitaire des Entreprises de Réseaux) – Fiscalité éolienne terrestre

DOMAINE ET PATRIMOINE

  • Avis du conseil municipal sur le projet d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental présenté par le Conseil Départemental des Deux-Sèvres
  • Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal

RESSOURCES HUMAINES

  • Ouverture de postes
  • Augmentation d’horaires

Conformément à l’article L.2121-13 du Code général des collectivités territoriales«tout membre du Conseil municipal a le droit, dans le cadre de sa fonction, d’être informé des affaires de la commune qui font l’objet d’une délibération». Les dossiers soumis à délibération sont donc tenus à la disposition des membres du Conseil municipal.

AIRVAULT, le 24 mai 2022

Olivier FOUILLET,

Maire d’Airvault