Conseil Municipal du 14 avril 2022
14/04/2022


Madame, Monsieur
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL D'AIRVAULT

J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :

LE JEUDI 14 avril 2022 À 20 H
À la salle Du Domaine de Soulièvres


L'ordre du jour est le suivant :


APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 3 FEVRIER 2022

SUIVI DES DÉLAGTIONS ACCORDEES AU MAIRE


COMPTABILITÉ FINANCES FISCALITÉ

  • Approbation des Comptes de Gestion 2021
  • Vote des Comptes Administratifs 2021 (en nomenclature comptable M14)
  • Affectation des résultats 2021
  • Votre des taux d'imposition 2022
  • Instauration des amortissements SPIC et régularisation des années passées
  • Vote du budget SPIC 2022 en nomenclature M14
  • Validation des Charges de fonctionnement des écoles publiques et participation aux charges de fonctionnement de l'école Sainte Agnès
  • Avenant à la convention passée avec l'État : Complément à la délibération 2020-118 optant pour l'application de la nomenclature M57 : adjonction du nouveau lotissement "Vallée aux Chèvres 3"
  • Option à l'amortissement des biens en années pleines
  • Vote des Budgets Primitifs 2022 (enn nouvelle nomenclature M57)*
  • Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour effectuer des virements de crédits à hauteur maxi de 7.5% des crédits ouverts
  • Modifictaion de la délibération de 2020-120 pour charges impayées
  • Aide à l'Ukraine : attribution d'une subvention communale à la ville de Wisznice et autorisation pour la commune d'encaisser les dons en chèque déposés par les associations locales et de les reverser à la ville de Wisznice
  • Validation du plan de financement et demande de subventions :

- aménagement d'espaces publics aux abords de France Service, du CCAS, du CSC, de l' EHPAD

- Réhabiliation des la Chapelle du Domaine de Soulièvres

  • Attribution d'une aide communale individuelle : Plan façade
  • Fixation de tarifs de vente de bois
  • Subvention au Relais-Café pour l'animation sur le marché (prestation Au Coin de la Rue)


MARCHÉS PUBLICS

  • Reprise de la délibération metteant en place la commisssion d'ouverture des plis pour la DSP (Délégation de Service Public)

INTERCOMMUNALITÉ

  • Renouvellement pour 3 ans de la convention passée avec la CCAVT dans le cadre de la mise à disposition d'un agent communal à la piscine

DOMAINE ET PATRIMOINE

  • Achat de la parcelle ZC 458 - Les 13 Chirons
  • Renouvellement pour 3 ans de la convention avec la Fondation du Patrimoine

ENVIRONNEMENt URBANISME

  • Avis du conseil municipal sur l'enquête publique portant sur la demande d'enregistrement présentée par la SAS METHARCENCEIEL relative au développement d'une untité de méthanisation sur la commune d'Airvault

RESSOURCES HUMAINES

  • Ouverture de postes : Adjoint adiministratif 17h30 et déracreur à 35h

A Airvault, le 6 avril 2022,

Olivier FOUILLET, Maire d'Airvault